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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE - ISAs
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ISA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISA
INSTITUT DE SELECTION ANIMALE - ISA Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1356433
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2016

Présentation de la marque ISA

Déposée le 27 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE - ISAs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE SELECTION ANIMALE - ISAs domicilié(e) 5 Rue Buffon,22000 ST BRIEUC (dossier no 2302189) - 22000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 708 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2302189) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISA est expirée depuis le 27 mai 2016.

INSTITUT DE SELECTION ANIMALE - ISAs a également déposé les autres marques suivantes : WARREN


INSTITUT DE SELECTION ANIMALE - ISA Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 5 Rue Buffon,22000 ST BRIEUC (dossier no 2302189) - 22000 - France - SIREN 444708192


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2302189) - 69448 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Renouvellement avec limitation le 5 décembre 2005 n°2302189 - Publication au BOPI 2005-12-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2005 n°2066370 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 7 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390256 - Publication au BOPI 2004-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 9 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379395 - Publication au BOPI 2003-10-09

Volailles abattues, oeufs. Volailles vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.